Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALERIUS MONOPOLE JACQUES CHEVALIER
CHEVALIER JACQUES

Numéro de dépôt :
3130331
Date de dépôt :
19/10/2001
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
19/10/2021
ALERIUS MONOPOLE JACQUES CHEVALIER de CHEVALIER JACQUES

Présentation de la marque ALERIUS MONOPOLE JACQUES CHEVALIER

Déposée le 19 octobre 2001 par CHEVALIER JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « ALERIUS MONOPOLE JACQUES CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est CHEVALIER JACQUES domicilié(e) CHEMIN DU COL DU DEVEZ - 30126 - ST LAURENT DES ARBRES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES CHEVALIER domicilié(e) CHEMIN DU COL DU DEVEZ - 30126 - ST LAURENT DES ARBRES - France.

La marque ALERIUS MONOPOLE JACQUES CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALERIUS MONOPOLE JACQUES CHEVALIER est expirée depuis le 19 octobre 2021.

CHEVALIER JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : Donjonnales Terroir Historique Chevalier de Saint Laurent , CROISETTE CHEVALIER


CHEVALIER JACQUES - CHEMIN DU COL DU DEVEZ - 30126 - ST LAURENT DES ARBRES - France


JACQUES CHEVALIER - CHEMIN DU COL DU DEVEZ - 30126 - ST LAURENT DES ARBRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 22 février 2012 n°2492382 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-22

Vins.